Saint Saturnin les Apt
 

REVISION du P.L.U

article du LOU RETRA

PLU - Plan Local d'Urbanisme

Le document visible ICI donne la définition du PLU. Il contient le plan local d'urbanisme de Saint-Saturnin-lès-Apt, approuvé en 2007 et modifié en 2011.

Le graphisme des plans de bonne qualité permet de voir des détails à l'aide du zoom.


Centrale photovoltaïque

Projet de centrale photovoltaïque au sol sur le site des Grès.

Voir ICI la délibération du conseil municipal No 170/2013 concernant le lancement de la procédure de déclaration de projet.

Voir  ici  la délibération du conseil municipal No 174/2016 qui a déclaré d'intérêt général la déclaration de projet.


Extension du Domaine des Andéols

Après enquête publique et dans le cadre de la révision allégée du PLU, le conseil municipal approuve le plan d'extension du Domaine des Andéols.

Voir ICI la note de délibération N° 160/2015.


P.L.U MODIFICATION N°2 LES VIGNAUX

Pièce n°1 : NOTICE DE PRESENTATION   voir le document

Pièce n°2 : EXTRAIT DE ZONAGE  voir le document

Pièce n°3 : REGLEMENT    voir le document


MODIFICATION P.L.U